jeudi 10 mars 2016

Ompic maroc marque

Recherche sur les Marques Internationales en Vigueur . Célébration de la Journée Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Concernant un certificat négatif, une marque , un dessin ou modèle industriel,. Pour raison de maintenance, les portails dédiés aux marques , . Accéder à la plateforme de paiement de Maroc Télécommerce.

OMPIC , Casablanca ( Maroc ). La Confédération des Junior-Entreprises Marocaines (CJEM) a obtenu la marque déposée pour le label . Camil Said-Eddine et Saâd Abid : première marque marocaine de planches de . Les enregistrements de marques ont progressé de et les dépôts de . Morocco Awards pour décrocher le titre de la Meilleure marque dans différentes . Office Marocain de la Propriété. Industrielle et Commerciale.

Ainsi, la marque est le seul outil, certains diront la seule arme, économique et juridique, susceptible de. Les textes régissant les IG au Maroc. La protection nationale des IG.


Rejet de demande de marque portant ou évoquant une. La particularité de la loi marocaine est de protéger également les expressions du folklore et les œuvres inspirées du folklore. Découvrez la marque collective de certification MCC Salamatouna, le système de certification et de labelisation des services de distribution des pièces de . Le nombre des dépôts des marques de fabrique, de commerce et de service a atteint, . Le Maroc est signataire de plusieurs Conventions et Arrangements concernant la propriété. On entend par enregistrement international la protection de la marque au.


Maroc par décision judiciaire sur requête . MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE. La marque doit être distinctive, licite et disponible, mais ce dernier critère reste. OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE. Marque originale protégée par un dépôt international - Dépot au Maroc indifférent.


SALAMATOUNA pour le secteur de.

Les conventions internationales ratifiées par le Maroc ont force de loi. Quant au Maroc , la contrefaçon touche surtout les marques dans le.

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

Remarque : Seul un membre de ce blog est autorisé à enregistrer un commentaire.

Articles les plus consultés